Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 05246 posée par M. Joël Guerriau

Extension de la définition de la mention « morts pour la France »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

31/05/2018
Pertinence
Question n° 07315 posée par M. Jean-François Longeot

Création d'un fonds Tigre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard

Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/11/2018
Pertinence
Question n° 09349 posée par M. Arnaud Bazin

Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard

Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat

Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires

La question est caduque

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 28280 posée par Mme Françoise Férat

Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence