Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 24051 posée par M. Édouard Courtial
Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur le statut des militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 23382 posée par M. Loïc Hervé
Conditions d'attribution de la médaille de la défense nationale
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 22909 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Privatisation de la formation des pilotes de l'armée de l'air
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 17904 posée par M. Édouard Courtial
Plan de relance et industrie de défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 17089 posée par M. Pascal Allizard
Avenir d'une entreprise stratégique du secteur de la défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27718 posée par M. Roger Karoutchi
Turbulences en perspective pour le budget de la défense
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question est caduque
Pertinence