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591 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 525 trouvées
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Question n° 05664 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Revendications des évadés de guerre et passeurs
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07141 posée par M. Roger Quilliot
Plainte contre infractions de caractère militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 11484 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un corps de surveillance des incendies
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15444 posée par M. André Bohl
Délivrance du diplôme de passeur
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17771 posée par M. Emmanuel Hamel
Commémoration de la victoire de Valmy
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Renouvellement du contrat avec Microsoft
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25991 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25995 posée par M. Rachel Mazuir
Projet de construction d'un deuxième porte-avions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence