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591 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 525 trouvées
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Question n° 11460 posée par M. Olivier Bitz
Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 11179 posée par M. Sebastien Pla
Devoir de mémoire et nécessité d'entretien des sépultures des Français « morts pour la France »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon
Gestion des déchets nucléaires militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 10358 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey
Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11383 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11291 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11302 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence