Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
-
Question n° 07141 posée par M. Roger Quilliot
Plainte contre infractions de caractère militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Périmètre du nouveau ministère des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 00359 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Renouvellement du contrat avec Microsoft
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 0024G posée par M. Dominique de Legge
Budget du ministère de la défense
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin
Protection du territoire national et drone
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Renouvellement du contrat avec Microsoft
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27718 posée par M. Roger Karoutchi
Turbulences en perspective pour le budget de la défense
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00591 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence