Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

Dissuasion nucléaire française et européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/05/2024
Pertinence
Question n° 08821 posée par M. Cédric Perrin

Conjoints survivants de titulaires du titre de reconnaissance de la nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin

Lutte anti-drones

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

08/06/2023
Pertinence
Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

22/12/2022
Pertinence
Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin

Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

20/10/2022
Pertinence