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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accueil des enfants placés dans le Calvados
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1512S posée par M. Christian Favier
Scolarisation des enfants de deux ans
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 22924 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Taux de taxe sur la valeur ajoutée des sièges autos des tout-petits
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 14089 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Lutte contre la maltraitance des enfants
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0668S posée par M. Bernard Cazeau
Modalités de désignation du directeur des foyers départementaux de l'enfance
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 25399 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pauvreté des enfants français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier
Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon
Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23292 posée par M. Rachel Mazuir
Gestion de l'allocation de rentrée scolaire des enfants placés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23230 posée par M. Mathieu Darnaud
Accord-cadre visant à valoriser et développer les métiers de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence