Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

  1. Question n° 00777 posée par M. Guy Allouche

    Auxiliaires des P et T de Tourcoing (Nord)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00801 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Echéancier du reclassement de vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00861 posée par M. Philippe Madrelle

    Poste : situation des vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00918 posée par M. Albert Voilquin

    Poste : situation des vérificateurs de la distribution

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00934 posée par M. Rémi Herment

    Situation des vérificateurs distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04671 posée par M. Pierre Brantus

    Suppression de certains avantages au personnel en retraite des PTT

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24968 posée par M. Daniel Hoeffel

    Conditions d'application de la péréquation aux retraités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25017 posée par M. Philippe Madrelle

    Elections professionnelles des agents de La Poste et de France Télécom

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25148 posée par M. Maurice Blin

    Maintien du bénéfice du service actif dans le statut des personnels des P et T

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne