Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 0051S posée par Mme Josiane Costes

Manque de spécialistes en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/08/2017
Pertinence
Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0152S posée par M. Bernard Delcros

Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0405S posée par M. Jean-François Rapin

Augmentation des agressions de professionnels de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence