Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 07462 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d'aplasie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence
Question n° 08408 posée par Mme Frédérique Espagnac

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/01/2019
Pertinence
Question n° 10006 posée par M. François Bonhomme

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10217 posée par Mme Catherine Troendlé

Maintien du remboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence
Question n° 12215 posée par M. Philippe Pemezec

Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/09/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13936 posée par M. Jean-Yves Leconte

Cotisations donnant droit pour un pensionné d'une retraite française à la prise en charge de ses soins de santé en France

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 16090 posée par M. Didier Rambaud

Accès des orthoptistes libéraux au télésoin

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16091 posée par Mme Florence Lassarade

Compensation financière pour les établissements et services privés solidaires

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 19643 posée par M. Serge Babary

Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence