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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet
Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1547S posée par Mme Claire-Lise Campion
Accueil des mineurs étrangers isolés
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0051S posée par Mme Josiane Costes
Manque de spécialistes en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly
Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0152S posée par M. Bernard Delcros
Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1606S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1012S posée par Mme Brigitte Micouleau
Crise à l'hôpital des enfants du centre hospitalier universitaire de Toulouse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1655S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Crise interne et risque de dégradation de l'offre de soins au centre hospitalier des Alpes du Sud
La question est caduque
Pertinence