Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 18731 posée par M. Alain Chatillon
Aide au départ en vacances
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 20090 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des centres sociaux et des centres socioculturels dans le département du Haut-Rhin
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 20431 posée par M. Roland Courteau
Départ en vacances des jeunes mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 21334 posée par Mme Michelle Meunier
Insuffisance des financements de l'État au GIPED
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 21784 posée par M. Daniel Laurent
Mission d'intérêt général des centres d'information sur les droits des femmes et des familles de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 16091 posée par Mme Florence Lassarade
Compensation financière pour les établissements et services privés solidaires
La question est caduque
Pertinence