Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19125 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Secteur médico-social et Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14600 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12430 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge du glaucome

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11101 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Auxiliaires de vie et aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04983 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16028 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des orthoptistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15759 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Inquiétudes des pédicures-podologues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne