Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0634S posée par Mme Marie Mercier

    État des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23217 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance en catégorie A de la profession de technicien de laboratoire médical

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21337 posée par Mme Marie Mercier

    Renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18432 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14835 posée par Mme Marie Mercier

    Pompes à insuline implantables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27913 posée par Mme Marie Mercier

    Avenant 9 à la convention médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25071 posée par Mme Marie Mercier

    Valorisation de la profession d'aide-soignant à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne