Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 03552 posée par M. Bruno Belin

Médecins coordonnateurs

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

27/10/2022
Pertinence
Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23578 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23238 posée par M. Bruno Belin

Reconnaître le statut d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10991 posée par M. Bruno Belin

Création d'un centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

04/04/2024
Pertinence
Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27433 posée par M. Bruno Belin

Indemnisation kilométrique des professionnels de santé libéraux

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 2041S posée par M. Bruno Belin

Autotests

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 22309 posée par M. Bruno Belin

Vaccination par les pharmaciens retraités

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence