Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 1698S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Statut des accueillants thérapeutiques familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06511 posée par M. Jean-François Longeot

    Augmentation du nombre de kinésithérapeutes d'ici à 2040

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06342 posée par Mme Laure Darcos

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes concernant l'avenir de leur profession

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06225 posée par Mme Céline Brulin

    Application de l'arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05931 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Application de l'article 123 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05716 posée par M. François Bonhomme

    Exercice de la profession d'orthophoniste dans les hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne