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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des infirmiers de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16611 posée par Mme Maryse Carrère

    Prime exceptionnelle versée aux salariés des services d'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15150 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Conditions du versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14554 posée par M. Mathieu Darnaud

    Versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

    Pauvreté et inégalités sociales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27596 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22669 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21704 posée par M. Laurent Somon

    Relais associatif des territoires en déficit de service public

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19982 posée par M. Éric Bocquet

    Crise sanitaire et hausse du nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17847 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la pauvreté et plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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