Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie de cortisone

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

29/05/2019
Pertinence
Question n° 10117 posée par M. Édouard Courtial

Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux médicaments déremboursés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/04/2019
Pertinence
Question n° 07061 posée par Mme Françoise Laborde

Règlementation de la vente des médicaments sans ordonnance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 2040S posée par Mme Sonia de La Provôté

Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 23378 posée par Mme Laurence Cohen

Transparence du prix des médicaments

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

Avenir de la filière plasma

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20762 posée par M. Éric Gold

Pénurie de médicaments et plan de relance

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17930 posée par M. Éric Gold

Pénurie de médicaments et plan de relance

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses