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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 0527S posée par M. Laurent Burgoa
Ouverture de la contribution citoyenne aux associations de défense de l'environnement
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0070G posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Lutte contre le gaspillage alimentaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe
Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0151S posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas
Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini
Toxicité des roses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25722 posée par M. Jean-François Longeot
Désertification médicale en milieu rural accentuée dans la zone frontalière avec la Suisse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25435 posée par M. Jean Louis Masson
Rétablissement du diplôme d'herboriste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de l'air
La question est caduque
Pertinence