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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 00089 posée par M. Cédric Perrin
Conséquences pernicieuses de l'effet de seuil lors du décès d'un enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne
Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maigreur des adolescents
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00870 posée par M. Mathieu Darnaud
Accord-cadre visant à valoriser et développer les métiers de la petite enfance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00991 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des parents d'enfants handicapés
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 00047 posée par Mme Jacky Deromedi
Base de calcul des allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00993 posée par M. Daniel Chasseing
Accompagnement d'une personne en fin de vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01132 posée par M. Claude Raynal
Gestion des dossiers médicaux des médecins décédés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01869 posée par Mme Laurence Cohen
Prestations familiales pour les enfants nés à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10298 posée par Mme Michelle Meunier
Reconnaissance et mise en place d'un plan de soutien aux proches aidants de malades alcooliques
La question est caduque
Pertinence