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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0553S posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

    Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27112 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27188 posée par M. Édouard Courtial

    Adaptation de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26992 posée par Mme Laurence Cohen

    Indemnisation des victimes de la Dépakine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26993 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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