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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 08851 posée par M. Hussein Bourgi

   Durée du temps de travail des assistantes maternelles et des assistants maternels

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

   Difficultés de recrutement dans la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0553S posée par Mme Catherine Dumas

   Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05504 posée par Mme Sylviane Noël

   Dérogation permettant l'embauche de personnel non qualifié dans les structures de petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   23/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 04948 posée par M. Philippe Mouiller

   Situation des assistantes maternelles

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   26/01/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 19137 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Égalité parentale et professionnelle entre hommes et femmes

   La question est caduque

   23/06/2011

   Pertinence