Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1494S posée par M. Jean-Claude Tissot

Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19126 posée par M. Antoine Lefèvre

Sécurité des pharmaciens

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/11/2020
Pertinence
Question n° 16500 posée par M. Jean-François Rapin

Reconnaissance automatique du Covid-19 comme maladie professionnelle pour les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15116 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des agressions de pharmaciens

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14865 posée par M. Franck Menonville

Coronavirus et renouvellement des permis de conduire pour raison médicale

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/03/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

Stratégie vaccinale et forces de sécurité

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17348 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des agressions de pharmaciens

La question a été retirée

16/07/2020
Pertinence
Question n° 15680 posée par M. Hervé Gillé

Amélioration de la prévention de la sécurité civile

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Maurice Antiste

Secourisme d'urgence dans les zones enclavées et insulaires

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence