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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

  1. Question n° 07185 posée par M. Didier Marie

    Modification de l'arrêté du 28 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05847 posée par M. Laurent Burgoa

    Carte de stationnement pour personnes handicapées et systèmes de lecture automatique des plaques d'immatriculation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 26910 posée par M. Pascal Allizard

    Cyberattaques contre les établissements de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26798 posée par Mme Agnès Canayer

    Dispositifs médico-juridiques luttant contre les violences faites aux femmes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic de viande de brousse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25304 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Agressions contre les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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