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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde

    Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 27350 posée par M. Laurent Somon

    Expérimentation du service d'accès aux soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27259 posée par Mme Annie Le Houerou

    Professionnels de santé exclus du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27080 posée par M. Olivier Rietmann

    Périmètre géographique des contrats locaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26788 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23138 posée par M. Olivier Rietmann

    Périmètre géographique des contrats locaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible