Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1801S posée par M. Pierre Ouzoulias

Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence
Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement des centres de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22278 posée par M. Édouard Courtial

Vaccination des maires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20841 posée par M. Pascal Allizard

Campagne de vaccination à l'échelon local

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23933 posée par M. Yves Détraigne

Coûts liés à la vaccination

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21835 posée par M. Daniel Gueret

Centres de vaccination

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence