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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin
Remboursement de l'activité physique adaptée
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert
Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire
Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1315S posée par M. Michel Savin
Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26126 posée par Mme Brigitte Lherbier
Jauges dans les enceintes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19254 posée par Mme Laurence Garnier
Reprise des activités de plein air dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence