Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde
Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0438S posée par Mme Christine Lavarde
Fermeture de l'agence de la CNAV de Boulogne-Billancourt
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0487S posée par M. Édouard Courtial
Financement du plan pauvreté par les départements
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0834S posée par Mme Sylviane Noël
Financement par des intercommunalités de la rénovation d'un service hospitalier urgentiste
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot
Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0846S posée par M. Cyril Pellevat
Possibilité pour des communes d'aider l'hôpital de Thonon
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1726S posée par Mme Patricia Demas
Définition du bassin de vie pour la signature d'une convention territoriale globale
La question a été retirée
Pertinence