Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 07137 posée par Mme Christine Herzog

    Tarifs horaires prohibitifs des parkings des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

    « Exclus du Ségur »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05659 posée par Mme Vivette Lopez

    Traitements innovants du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0440S posée par M. Marc Laménie

    Inégalités du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02148 posée par M. Hugues Saury

    Exercice en France des médecins ayant obtenu leur diplôme en dehors de l'Union européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible