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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 03873 posée par M. Cédric Vial

   Situation de certains établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes exploités par une société privée dans le cadre de baux commerciaux

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   17/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 03434 posée par M. Pierre Charon

   Nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active jeunes

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 02490 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Reconnaissance de droits fondamentaux pour les aidants

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   01/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 01017 posée par Mme Céline Brulin

   Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 05698 posée par M. Éric Bocquet

   Hausse du nombre de bénéficiaires des banques alimentaires

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   09/03/2023

   Pertinence