Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet

Transport des greffons

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 03902 posée par M. Gilbert Bouchet

Baisse du pouvoir d'achat des retraités suite à la hausse de la contribution sociale généralisée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 06180 posée par M. Gilbert Bouchet

Fermeture du service des urgences des hôpitaux durant les mois d'été

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 07618 posée par M. Gilbert Bouchet

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 10232 posée par M. Gilbert Bouchet

Baisse des tarifs des établissements sanitaires du secteur privé non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02683 posée par M. Gilbert Bouchet

Soins de l'épilepsie dans la stratégie nationale de santé pour 2018

La question est caduque

28/12/2017
Pertinence
Question n° 09250 posée par M. Gilbert Bouchet

Transport des organes destinés à la transplantation

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 13782 posée par M. Gilbert Bouchet

Dispositifs d'appui pour la coordination des parcours de santé complexes

La question est caduque

16/01/2020
Pertinence