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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 01412 posée par M. Hervé Maurey

Télémédecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Hervé Maurey

Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02798 posée par M. Hervé Maurey

Télémédecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02824 posée par M. Hervé Maurey

Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03154 posée par M. Gérard Cornu

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

08/02/2018
Pertinence