Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 00036 posée par Mme Marie-France de Rose

Réforme des tarifs des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00042 posée par Mme Marie-France de Rose

Vaccination obligatoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00144 posée par Mme Marie-France de Rose

Épidémie de diabète de type 2

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00908 posée par Mme Marie-France de Rose

Prise en charge de l'autisme en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 25840 posée par Mme Marie-France de Rose

Revalorisation de la prime de nuit pour les soignants

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25842 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des retraités

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25901 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des enfants dyspraxiques en France

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 00037 posée par Mme Marie-France de Rose

Recul des dépistages du cancer du sein

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00152 posée par Mme Marie-France de Rose

Conditions de travail du personnel de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence

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