Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

    Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24609 posée par M. Fabien Genet

    Plafonnement du taux de vaccination des personnes à risques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24224 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reconnaissance des vaccinations réalisées avec un vaccin non homologués par l'Agence européenne du médicament

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22028 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés d'accès en matière de vaccination antipneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26310 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétude concernant l'accès aux tests antigéniques et PCR et à la vaccination de la Covid-19 pour les étrangers pouvant prétendre à l'aide médicale de l'État ou la complémentaire santé solidaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24019 posée par M. Yves Détraigne

    Personnes non vaccinables pour raisons médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23912 posée par Mme Patricia Schillinger

    Certificat de rétablissement et pass sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23637 posée par M. Arnaud Bazin

    Recrudescence de faux certificats de vaccination anti-Covid

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22578 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Autorisation d'absence suite aux effets secondaires sévères de la vaccination contre la covid-19 pour les agents hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible