Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 03183 posée par Mme Françoise Férat

Contrôle des centres de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 09384 posée par Mme Françoise Férat

Maîtrise des risques liés au développement de la cryothérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 11559 posée par Mme Françoise Férat

Campagne de lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 13669 posée par Mme Françoise Férat

Maîtrise des risques liés au développement de la cryothérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/12/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15277 posée par Mme Françoise Férat

Effets du butylparaben sur les endocrines

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16875 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17892 posée par Mme Françoise Férat

Effets du butylparaben sur les endocrines

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence