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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 203 trouvées
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Question n° 00142 posée par M. Michel Moreigne
Thermalisme et évaluation scientifique du service rendu
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 00901 posée par Mme Christiane Demontès
Lutte contre la pauvreté des enfants
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet
Transport des greffons
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00070 posée par M. Yves Détraigne
Maladies provoquées par les morsures de tiques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 01387 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16051 posée par M. Roland Courteau
Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20447 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20463 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20573 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle
La question est caduque
Pertinence