Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 02920 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de la gériatrie dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07010 posée par Mme Laurence Cohen

    Pérennisation du baluchonnage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27243 posée par Mme Laurence Cohen

    Revalorisation salariale en établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes privé à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26797 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur le développement des puffs ou cigarettes électroniques pour adolescents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26133 posée par Mme Laurence Cohen

    Alerte sur les stocks de sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22677 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir de la profession de psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses