Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 17807 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prime pour les personnes dédiées au service d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17812 posée par M. Henri Cabanel

Aides financières pour accueillants familiaux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/09/2020
Pertinence
Question n° 19908 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Égalité entre les professionnels des secteurs du handicap, de la protection de l'enfance et de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

07/01/2021
Pertinence
Question n° 20030 posée par M. Jean Louis Masson

Visites aux personnes âgées en maison de retraite

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

14/01/2021
Pertinence
Question n° 23404 posée par M. Yves Détraigne

Oubliés des accords du Ségur

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/06/2021
Pertinence