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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

1. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher

   Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0767S posée par Mme Michelle Meunier

   Situation des familles d'enfants en situation de handicap en Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0562S posée par M. Philippe Mouiller

   Dysfonctionnements en matière de contrôle de l'effectivité des droits à prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0700S posée par Mme Martine Filleul

   Non prise en charge des adultes handicapés dans le Nord

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   25/05/2023

   Pertinence