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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 15969 posée par M. Georges Mouly

    Installation de nouvelles pharmacies en zone rurale ou de montagne

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16193 posée par M. Georges Mouly

    Difficultés financières des établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0704S posée par M. Georges Mouly

    Création d'officines de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16954 posée par M. Georges Mouly

    Prise en charge des traitements de confort

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17626 posée par M. Georges Mouly

    Accueil familial des personnes âgées ou handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15182 posée par M. Georges Mouly

    Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15719 posée par M. Georges Mouly

    Retraite des assistantes maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17625 posée par M. Georges Mouly

    Propositions de l'Union des associations familiales pour 2005

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17780 posée par M. Georges Mouly

    Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly

    Encadrement de la profession de psychothérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible