Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25100 posée par M. Michel Savin

Situation des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/10/2021
Pertinence
Question n° 23422 posée par Mme Laurence Rossignol

Personnels des services de soins infirmiers à domicile et accords du Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23218 posée par M. Didier Marie

Pour une reconnaissance officielle du statut spécifique des infirmières et infirmiers de réanimation et de leur formation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Pertinence
Question n° 21889 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Reconnaissance du statut du personnel soignant en services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26100 posée par M. Christian Bilhac

Dégradation des soins infirmiers à domicile

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25826 posée par Mme Nadia Sollogoub

Traitement des infirmiers libéraux dans les centres de vaccination contre la covid-19

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence