Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23185 posée par M. Alain Duffourg

Situation des techniciens des laboratoires médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23348 posée par Mme Maryse Carrère

Techniciens de laboratoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/06/2021
Pertinence
Question n° 25222 posée par M. Serge Babary

Conséquences de l'exclusion des professionnels médico-sociaux du Ségur de la santé sur le secteur du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25238 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de personnel dans le secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24954 posée par M. Franck Menonville

Conséquences du Ségur de la santé sur l'attractivité des métiers du soin et de l'accompagnement

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25595 posée par M. Patrick Kanner

Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 26316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Exclus du Ségur de la santé

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence