Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

Congé maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

25/11/2011
Pertinence
Question n° 03464 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des services de santé au travail interentreprises

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08282 posée par M. Éric Bocquet

Santé mentale des actifs en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18198 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 19693 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 24381 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des caisses d'allocations familiales

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 26110 posée par M. Henri Cabanel

Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26328 posée par Mme Véronique Guillotin

Temps de travail à l'hôpital

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence