Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26811 posée par M. Bruno Belin

Remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24760 posée par M. Bruno Belin

Remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1480S posée par M. Bruno Belin

Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19901 posée par M. Bruno Belin

Demande de transparence sur la stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 18920 posée par M. Bruno Belin

Augmentation de la pénurie des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2041S posée par M. Bruno Belin

Autotests

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 22309 posée par M. Bruno Belin

Vaccination par les pharmaciens retraités

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20494 posée par M. Bruno Belin

Réouverture des stations thermales

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence