Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1091 trouvées
-
Question n° 05314 posée par M. Maurice Arreckx
Financement des logements-foyers pour personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 06842 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Aménagement des textes régissant les obligations des bailleurs publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 07567 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Aménagement des textes régissant les obligations des bailleurs publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00842 posée par M. Josselin de Rohan
Tracé de la RN 166 entre Vannes et Ploërmel (Morbihan)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 11193 posée par M. André Fosset
Logement des familles démunies
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 365 trouvées
-
Question n° 00376 posée par M. André Bohl
Dotation de compensation de la dotation globale de fonctionnement (DGF): décompte des logements sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22701 posée par Mme Paulette Fost
Construction de logements sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0037A posée par M. Marcel Vidal
Conditions de mise en oeuvre du " Plan logement "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06664 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Réhabilitation des logements des cités Auteurs et Pommiers à Pantin (Seine-Saint-Denis)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08058 posée par Mme Nelly Rodi
Etat des logements HLM
La question a été retirée
Pertinence