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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Stages : état des lieux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Décret relatif aux stagiaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02439 posée par M. Ivan Renar
Projet de décret visant à gratifier les stages des étudiants en entreprise
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02611 posée par M. Marcel Rainaud
Gratification des stages des étudiants en entreprise
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02629 posée par Mme Jacqueline Alquier
Gratification des stages étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub
Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16692 posée par M. Philippe Mouiller
Extension du plan exceptionnel de soutien de l'apprentissage à l'ensemble des apprentis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26245 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Compte personnel de formation pour les Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26526 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Utilisation du compte personnel de formation pour les Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10849 posée par Mme Catherine Dumas
Impact du décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de la bijouterie joaillerie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence