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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 1492S posée par M. Didier Marie

    Situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1531G posée par M. Ludovic Haye

    Télétravail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15881 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation particulière des intermittents de la restauration pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23203 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Développement du télétravail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23056 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des travailleurs dits de « deuxième ligne »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19385 posée par Mme Gisèle Jourda

    Dispositions pour assurer la sécurité et la santé des travailleurs en extérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19089 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants et arrêts de travail pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18011 posée par M. Fabien Gay

    Décret du 29 août 2020 et risques pour la santé du fait de la restriction des critères de vulnérabilité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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