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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir de la formation professionnelle en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0024A posée par Mme Michèle André

    Politique de lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réforme des dispositifs "amiante"

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0001A posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0009A posée par M. Jean Desessard

    Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des chômeurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0007A posée par M. José Balarello

    Situation à la suite de la dévaluation du franc CFA, des anciens expatriés titulaires d'une pension africaine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0025A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Action de l'État en faveur des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial et du planning familial

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0063A posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible