Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9125 trouvées
-
Question n° 24003 posée par M. André Fosset
Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 00020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Jeux de Los Angeles: répartition des sommes reversées par le comité olympique international
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 00024 posée par M. Rémi Herment
Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 875 trouvées
-
Question n° 00226 posée par M. Stéphane Bonduel
Attribution pour 1986 de la DGF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00394 posée par M. Jean Mercier
Produits fabriqués par les laboratoires Solomidès: nécessité d'une expérimentation objective
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00569 posée par M. Jean Francou
Assurance poste-neige
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00696 posée par M. André Diligent
Réglementation des écoutes téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00832 posée par M. Philippe François
Progression de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence