Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20883 posée par M. Rachel Mazuir

    Aides incitant au développement des camions propres

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0062S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03508 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Route nationale 171 en Loire-Atlantique et contournement de la commune de Blain

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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